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Marques déposées par la société VAL DE GASCOGNE
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VAL DE GASCOGNE TERRE DES HOMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE GASCOGNE TERRE DES HOMMES
VAL DE GASCOGNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4107625
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2024
VAL DE GASCOGNE TERRE DES HOMMES de VAL DE GASCOGNE

Présentation de la marque VAL DE GASCOGNE TERRE DES HOMMES

Déposée le 16 juillet 2014 par la société VAL DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAL DE GASCOGNE TERRE DES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société VAL DE GASCOGNE domicilié(e) Casteljaloux, 32390 SAINTE CHRISTIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 063 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL DE GASCOGNE, M. MUNIESA Patrick domicilié(e) Casteljaloux, 32390 SAINTE CHRISTIE - France.

La marque VAL DE GASCOGNE TERRE DES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 07 08 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE GASCOGNE TERRE DES HOMMES est expirée depuis le 16 juillet 2024.

VAL DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE GASCOGNE , Val'expert , Val Herb , Val'@gri , VAL'@AGRI


VAL DE GASCOGNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Casteljaloux, 32390 SAINTE CHRISTIE - France - SIREN 382063717


VAL DE GASCOGNE, M. MUNIESA Patrick - Casteljaloux, 32390 SAINTE CHRISTIE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Meunerie.